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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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31 mai 2011 2 31 /05 /mai /2011 13:09

logo anAujourd'hui paraissent au Journal Officiel:

  • Ma question au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur les radars et l'interdiction prochaine de la signalisation routière les avertissant.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur, sur la préservation de nos intérêts nationaux sucriers dans les négociations internationales, pour l'organisation mondiale du commerce.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation en Syrie.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation des réfugiés du camp d'Ashraf en Irak.

Pour accéder au texte, cliquez ici

  • Ma question à la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sur le projet de modification des modalités de remboursement des prothèses mammaires externes.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur la mutation souhaitable des opérations de réception des betteraves.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur la révision nécessaire de l'accord interprofessionnel national, relatif aux entreprises sucrières.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • La réponse du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, sur la question de l'équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires.

Pour accéder à la réponse et à ma question, cliquez ici

  • La réponse du ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les légitimes préventions des personnels de l'établissement français du sang (EFS) et de leurs organisations syndicales face au regroupement des plateaux de qualification biologique des dons du sang.

Pour accéder à la réponse et à ma question, cliquez ici

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