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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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5 janvier 2016 2 05 /01 /janvier /2016 17:32
Deux questions sont parues au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel publie la question que j'ai posée au ministre de la décentralisation et de la fonction publique sur la cohérence des échelons, de la durée dans l'échelon de début de carrière, et du régime indemnitaire des psychologues territoriaux par rapport aux puéricultrices territoriales, écart qui s'est accentué depuis le reclassement des puéricultrices territoriales par le décret 2014-923 du 18 août 2014, applicable le 1er juillet 2015.

 

Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.

 

Il publie aussi la question que j'ai posée au ministre de la décentralisation et de la fonction publique sur la problématique du manque d'attractivité des postes d'orthophonie dans la fonction publique hospitalière.

 

Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.

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5 janvier 2016 2 05 /01 /janvier /2016 12:08
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée au ministre des affaires sociales et de la santé sur l'évolution de la problématique juridique  française de la GPA en raison de la récente décision de la Cour européenne des droits de l'Homme.

 
Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
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18 décembre 2015 5 18 /12 /décembre /2015 11:22
Le budget à la MEL

Le dossier prioritaire de la séance du conseil de la Métropole européenne de Lille (MEL), ce vendredi 18 décembre, c'est le vote du budget 2016.

 

Je le souligne dans mon intervention : en tant que président de la commission des finances de la MEL, et au nom du groupe socialiste, dans ce budget :

- les recettes de fonctionnement (1 287 M€) augmentent de 3 M€ (+ 0,3 %), sans augmentation de la fiscalité locale ;

- les dépenses de fonctionnement (1 028 M€) diminuent de 2 M€ (- 0,2 %) : les dépenses de gestion passent de 954 M€ à 962 M€ (+ 8 M€) mais les charges financières diminuent de 76 à 66 M€ (- 10 M€) ;

- l’épargne nette s’améliore : de 113 M€ en 2015 à 126 M€ en 2016 ;

- ce qui autorise un haut niveau d’investissement, puisque les dépenses d’équipement passent de 413 M€ à 448 M€ (hors dette). « Un niveau très élevé, jamais atteint de 2002 à 2011 » ;

- l'encours de la dette ne change guère : de 1 672 M€ en 2015 à 1 684 M€ en 2016.

 

Ce budget 2016, je n’en pense que du bien ! Les recettes sont quasiment stables et ne subissent pas la chute redoutée ! Les dépenses de fonctionnement sont constantes et se tiennent bien ; les charges financières s’allègent significativement ; l’épargne se consolide ; les emprunts levés seront à peine supérieurs à ceux remboursés et l'endettement se stabilise ; les dépenses d’investissement restent fortes, elles augmentent même :  c'est un soutien essentiel à l’activité locale, à la croissance économique et à l’emploi.

 

Contrairement à un scénario envisagé lors de la préparation budgétaire, parmi les reversements aux communes, la dotation de solidarité communautaire ne baissera pas. Au contraire, elle augmentera légèrement de 0,2 %.

 

Je vote évidemment pour ce budget.

 

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17 décembre 2015 4 17 /12 /décembre /2015 14:17

Ce jeudi matin, après la commission des finances de l’Assemblée et la séance publique, je participe à la réunion du comité d’engagement de l’ANRU (agence nationale de rénovation urbaine) présidée par le directeur général de l’ANRU.

 

Aux côtés des maires de Lille, Roubaix, Tourcoing, Mons, Hem, Loos et Wattignies, et sous la houlette de Francis Vercamer, vice-président de la MEL chargé de la politique de la ville, je viens défendre la partie wattrelosienne, pour le quartier des Villas, du projet métropolitain de renouvellement urbain. Il sera pris en compte dans le NPNRU national (ANRU 2).

 

Après plusieurs mois de préparation, le protocole de configuration est soumis à ce comité d’engagement ; en cas d’accord, il permettra d’engager – enfin – avec nos partenaires (Département, Région, MEL, bailleur) les réunions d’élaboration et d’écriture de la convention financière. Celle-ci validera alors les engagements respectifs des uns et des autres, et autorisera le programme de travaux.

 

A l'aide d'un powerpoint décrivant le quartier et les fondements de notre démarche, j’ai présenté notre projet d’intérêt régional pour le quartier des Villas comme une triple réponse.

 

D’abord, une réponse à une attente : celle des élus et des habitants. Il y a plus de dix ans, nous avions porté la rénovation urbaine de Beaulieu et des Villas. Pour des raisons d’urgence, et d’ampleur du projet, Beaulieu a été retenu dans l’ANRU 1 (2004-2014). Depuis, nous attendons l’ANRU 2 avec impatience !

 

Ensuite, une réponse de justice sociale. Aux Villas, réside une population très modeste, dans des logements locatifs très sociaux. L'environnement est dégradé, des barres murées depuis plusieurs années attendent leur démolition.

 

Enfin, une réponse de cohérence. Quartier situé à un carrefour intercommunal (avec Roubaix à sa gauche, et Tourcoing au Nord), les Villas sont juste à côté de l’Union (pôle d’excellence textile / image, éco-quartier). Il porte l’image de la renaissance métropolitaine ; de l’autre côté de la rue, le centre commercial en déshérence vient de trouver une redynamisation économique forte avec une nouvelle enseigne ! Dès lors, une intervention publique forte sur le bâti et l’environnement  apparaît nécessaire. Elle repose sur une stratégie cohérente.

 

Notre projet est un projet de respiration (destruction de trois bâtiments au moins), de réhabilitation, de coproduction participative et d’amélioration profonde du cadre de vie.

 

Comme je l’ai dit, il est temps, largement temps, de porter une ambition pour ce quartier. Nos concitoyens attendent, espèrent depuis tant d’années. Ils doivent garder confiance dans l’action publique. Cette attente forte, ai-je ajouté, crée une exigence : intervenir rapidement à présent !

 

J’attends donc impatiemment la décision du Comité d’engagement. Elle sera annoncée dans les semaines à venir. En conclusion, le DG de l’ANRU a félicité le « fort portage politique » du dossier sur le territoire métropolitain. Il a souligné l’enjeu de temporalité et la stratégie globale des différents projets insérés dans le dossier métropolitain.

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17 décembre 2015 4 17 /12 /décembre /2015 14:16
Fin du marathon budgétaire !

Après la dernière réunion (matinale) de la commission des finances de l’année, l’Assemblée doit statuer en dernier ressort sur la troisième lecture du projet de loi de finances pour 2016 et du projet de loi de finances rectificative pour 2015.

 

Encadrés par la Constitution, les délais d’examen de ces lois de finances s’apparentent réellement à un marathon budgétaire : 248 heures de séance publique sur les deux textes (il faudrait y ajouter la loi de financement de la Sécurité sociale), 3 641 amendements examinés et 1 005 adoptés !

 

A la tribune, la rapporteuse générale du budget, Valérie Rabault, m’a fait l’honneur de rappeler l’adoption de mon amendement sur le passage de 75 à 74 ans du bénéfice de la demi-part d’impôt sur le revenu pour les anciens combattants. De même, sont devenus définitifs mes deux autres amendements sur le doublement de l’abattement de la valeur locative pour les impôts locaux des personnes handicapées, et sur l’abattement lofts.

 

A la LFI 2016, de nouvelles dépenses ont été ajoutées durant la navette parlementaire, pour un peu plus d’1,2 Mds € (notamment 800 M€ pour le pacte de sécurité, 200 M€ pour une baisse de 2 euros par heure travaillée pour les cotisations patronales payées par les particuliers employeurs). Elles seront compensées par une réduction de la contribution au budget européen. De même, la réduction de TVA à 5,5 % sur les protections hygiéniques féminines (50 M€) a été votée.

 

Malheureusement, ce matin, pour ces textes importants, un seul député UDI présent : aucun député Républicain (sauf le président de la commission des finances, par nécessité), ni FN (cf. photo) !

Fin du marathon budgétaire !
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15 décembre 2015 2 15 /12 /décembre /2015 18:08
Pitoyable FN !

Quel dommage que les électeurs du FN ne connaissent pas le comportement des élus pour qui ils votent et à qui ils accordent leur confiance ! Quand je vois que 45 % des Wattrelosiens, près de 6 500 électeurs, votent pour des élus qui se présentent sous le nom de Marine Le Pen, il y a de quoi être malade !

 

Oh, je n’évoquerai pas ici les absences répétées au parlement européen de la patronne, Marine Le Pen (elle est l'une des plus absentes), tout comme au conseil régional, où elle ne participe guère aux réunions des commissions (elle briguait pourtant la présidence de ce même conseil régional !).

 

Non, c'est d'avantage sur des considérations locales que porte mon propos : le chef de file du FN à Wattrelos, Roger Ackerman, qui voulait être maire (!) lors des dernières élections municipales, qui est conseiller municipal et conseiller communautaire (à la MEL, notre communauté urbaine), est en effet extraordinaire d’exemplarité dans l’exercice de son mandat d’élu !

 

Le lundi 30 novembre, la commission des finances de la MEL se réunissait pour préparer le budget 2016 : il n’est pas venu.

 

Le samedi 12 décembre, le conseil d'administration du CCAS de Wattrelos se réunissait également pour préparer son budget 2016, à la lumière des besoins sociaux de notre ville ; toujours pas de Roger Ackerman. Ce conseil d'administration du CCAS, qui conduit l’action municipale pour les personnes les plus modestes, se réunit tous les deux mois environ. Roger Ackerman n'y a assisté qu'une seule fois en bientôt deux ans...

 

S'agissant des élections régionales des 6 et 13 décembre, refus de sa part d'assurer la présidence d'un bureau de vote - c'est pourtant obligatoire pour un élu municipal. Il n’était même pas volontaire pour être assesseur...

 

Mieux encore : je découvre à l’issue de ces élections qu'il n’est pas venu voter, ni au 1er tour ni au 2nd tour ! Oui, le chef de file du FN à Wattrelos n’est même pas venu voter pour la liste de son propre parti, sur laquelle figurait de surcroît une colistière de son groupe au conseil municipal !

 

Et le FN voudrait donner des leçons de démocratie, des leçons de citoyenneté ? Il abuse les électeurs, il ment, il floue nos concitoyens !

 

Enfin, le bouquet final : le conseil municipal du 14 décembre. A la dernière minute, Roger Ackerman n’est pas venu. Mieux : comme c’est lui qui intervient en général, les cinq autres élus FN n’ont rien dit. Pas une seule intervention. Ils n'avaient d'avis ni sur la préparation du budget à l'ordre du jour ni sur aucune des délibérations présentées. On ne sait toujours pas ce qu’ils ont à proposer pour Wattrelos.

 

Cette séance était pourtant importante : il s'agissait notamment de débattre des futures orientations budgétaires. Dans la vie d’une commune, c’est un moment-clé : on confronte les points de vue des différents groupes sur les recettes et les dépenses du budget pour l’année à venir. C’est ce qu’on veut, ce qu’on propose pour la ville.

 

Il est évident que les élus FN n’ont rien à proposer pour Wattrelos. Ils n’ont qu’un prénom, qui résume toutes leurs pensées et leurs propositions : Marine. Marine sensée tout faire, Marine réponse-à-tout, mais Marine, surtout... rien du tout !

 

C'est ma douleur : comment autant de Wattrelosiens peuvent-ils voter pour de tels semeurs d’illusions ? Derrière les slogans, derrière la com', il n’y a rien. Rien de rien.

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14 décembre 2015 1 14 /12 /décembre /2015 10:09
Orientations budgétaires pour Wattrelos en 2016 !

Le débat d’orientations budgétaires doit avoir lieu en conseil municipal deux mois avant le vote du budget primitif de l’année. Il est censé permettre aux différentes composantes politiques de l'assemblée de s’exprimer pour expliquer comment elles préparent ou prépareraient le budget, quelles recettes et quelles dépenses elles souhaitent ou souhaiteraient percevoir et engager, selon quelles priorités, quelle stratégie financière… Sauf qu’au conseil de Wattrelos, ce soir, cela ne s’est pas vraiment passé comme cela.

 

Le principal opposant, M. Ackermann (FN), n’est pas venu… et n’a pas transmis d’intervention toute faite à ses colistiers : résultat, aucun conseiller FN n’a rien dit ! Le Front de gauche réclame toujours plus et joue les "Perrette et le pot au lait" : si on avait plus, on ferait plus ! Sauf qu’on a ce qu’on a, rien d’autre : du coup, aucune proposition constructive et concrète. Quant à la stratégie financière, l’élu concerné ne doit pas savoir de quoi il s'agit ! Enfin, la conseillère UMP après avoir salué la majorité municipale pour être parvenue à ne pas faire payer les TAP, a préféré insister sur quelques points (logement, sécurité).

 

D’évidence, seule la majorité municipale peut présenter une stratégie financière complète, crédible, et jouer vraiment le jeu du débat d’orientations budgétaires. A partir d’un rapport d’orientations budgétaires – que j'ai largement rédigé – mon adjoint aux finances, Kamel Khiter, a présenté les cinq priorités budgétaires de la majorité pour le budget 2016 :

> redresser l’autofinancement, c’est-à-dire l’écart entre les ressources (elles diminuent) et les dépenses (elles doivent donc diminuer plus encore) ;

> pas d’augmentation de la fiscalité locale, ni des tarifs municipaux ; les TAP resteront non payants ;

> stabilité du stock de dette, et même diminution si possible ;

> poursuivre les efforts d’économies (si les recettes baissent, le seul moyen d’augmenter l’épargne, c’est de réduire les dépenses !) ;

> un investissement limité (à la hauteur des objectifs financiers précédents).

 

Le vote du budget primitif aura lieu le 4 février 2016.

 

Pour lire le rapport d’orientations budgétaires, cliquer ici.

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10 décembre 2015 4 10 /12 /décembre /2015 16:08
Régionales : le scénario était malheureusement écrit !

Jamais, depuis longtemps, élections ne se seront tenues dans un contexte aussi dramatique : crise des migrants, attentats terroristes, état d’urgence constituent une terrible toile de fond de la consultation régionale, et malheureusement, la question régionale n’aura pas été au cœur ni de la campagne de plusieurs candidats ni des réflexions des électeurs.

 

S’agissant des résultats du premier tour, les sondages avaient raison. Nul ne peut dire avoir été surpris ! Les risques étaient connus ; je les avais moi-même maintes fois rappelés. Le tripartisme, dorénavant, de la vie politique française, couplé avec le fonctionnement institutionnel bipartiste de la Ve République, crée une situation nouvelle et disqualifie quasi automatiquement pour le second tour la troisième liste. La division de la Gauche au premier tour était suicidaire !

 

Pierre de Saintignon aura été courageux, combatif, il aura fait ce qu’il a pu. Mais il partait dans cette bataille avec le handicap – terrible – d’une Gauche divisée (elle avait pourtant géré, unie, la Région !), et de devoir la mener contre une icône médiatique, Marine Le Pen. Pierre a toujours été un (formidable) travailleur de l’ombre : les 13 % de l’Aisne, par exemple, soulignent ce manque de notoriété. Ce n’est pas lui faire injure. Simplement, pour l’électeur, le volet médiatique paraît plus important que les dossiers de fond ! Et c’est bien dommage car la politique, la vraie, ce n’est pas le superficiel, les slogans à la Le Pen, c’est la vie quotidienne des gens comme s’y intéresse Pierre !

 

Cinq constats s’imposent à la lecture des résultats du scrutin :

 

> Dispersée, la Gauche se suicide ! Les Verts portent une lourde, très lourde, responsabilité, en particulier Sandrine Rousseau ! Vice-présidente sortante de la Région, obsédée par l’idée de faire un coup politique, visant à faire des voix pour les Verts sur le dos des socialistes (voire à réaliser après le premier tour, un coup à la Blandin en 1992, pour capter (à son profit ?) la présidence de la Région !), elle aura fait disparaître finalement non seulement les écologistes, mais aussi toute la gauche de la Région ! En plus, à 4,8 %, elle ne sera pas remboursée de ses frais de campagne ! Pitoyable résultat !

 

Pourtant, avec les listes PdS (18,2 %), Verts (4,8 %), Front de Gauche (5,3 %), une liste unique était à 28 ou 29 %. Avec la dynamique de rassemblement de la gauche, elle pouvait même atteindre 30 ou 31 % ! Au soir du premier tour, la situation de la Gauche aurait été tout à fait différente de celle d'aujourd’hui : le troisième, c’était la Droite, Xavier Bertrand, et pour le second tour, tout restait possible, y compris une victoire de Pierre de Saintignon !

 

Quelle connerie, cette division mortifère ! Cela coûte cher ! Pierre Mauroy, reviens !

 

> A Wattrelos, les suffrages socialistes se tiennent plutôt bien au regard du contexte et de l’environnement. A 27,5 %, le pourcentage est supérieur de 9,5 points au résultat régional, et très nettement au-dessus de nombre de communes voisines. Pour autant, bien sûr, il n’y a pas de déni de ma part : les résultats ne sont pas bons, nationalement et localement, pour mon parti. François Hollande est en train de redresser en profondeur la situation de la France, gravement obérée par le quinquennat de N. Sarkozy, mais les électeurs ne le perçoivent pas. Ils ont choisi de s’abstenir trop largement.

 

> Au sein du PS, les frondeurs n’ont pas été mieux lotis ! A Denain, où ma collègue députée-maire n’a cessé de critiquer le gouvernement et de joindre sa voix aux frondeurs, le FN est à 47,7 % (+ 2 points par rapport à Wattrelos) et PdS à 24,9 % (- 3 points par rapport à Wattrelos). Elle était pourtant n°2 sur la liste de Pierre de Saintignon ! L’électorat ne lui a pas fait grâce de ses critiques, en terme de résultats. Ces frondeurs, par leurs critiques à l’intérieur même de notre groupe parlementaire, minent de manière irresponsable la crédibilité d’ensemble de l’action gouvernementale. Ce comportement indiscipliné de certains députés socialistes est incontestablement incompris des électeurs et militants socialistes. Il contribue à détourner de nous l’électorat. C’est bien regrettable ! Au demeurant, il ne sert pas ses auteurs.

 

> Il n’y a pas de demande de l’électorat d’une politique plus à gauche. Les résultats des autres forces de gauche le prouvent. Ils ont voulu jouer leur propre partition dans cette campagne, ont fait leur liste pour profiter de la faiblesse des socialistes, revendiquant une politique plus à gauche. C’est raté ! Ni les Verts (qui ne dépassent pas 5 % !), ni les communistes ne progressent, bien au contraire. A Wattrelos, les premiers sont à 4,3 %, les seconds à 3,9 % ! Tout ça pour ça ? Quel gâchis !

 

> Enfin, le Front National, s’il se banalise en France et dans la Région, et réussit des pourcentages importants, n’a pas mobilisé ce 6 décembre 2015 à Wattrelos son nombre d’électeurs le plus élevé : en 1995 (1er tour de la présidentielle), le FN avait réuni 5 849 électeurs, et 5 808 en 2015 pour ce premier tour des régionales. La différence : en 1995, il pesait 26,7 %, contre 45,5 % en 2015 ! Entre temps s'est (trop longuement) développée l’abstention, notamment de gauche !

 

Sous l’influence de Marine Le Pen, le FN porte un discours attrape-tout : aux pauvres, il promet d'être moins pauvres ; aux classes moyennes, il promet de baisser les impôts ; aux plus riches, il promet de supprimer l’impôt sur la fortune… En fait, sa ligne politique, c’est dire à chaque catégorie sociale ce qu’elle a envie d’entendre ! Mais sur le fond, rien de sérieux, rien de financé. Ces promesses ne sont qu’illusions, uniquement destinées à utiliser électoralement des mécontentements. Elles ne disent rien qui soit faisable ou réaliste !

 

C'est ça, le plus douloureux. Le projet le plus sérieux, crédible, financé, c’était bien celui de Pierre de Saintignon. Moi-même, je vis très mal les résultats à Beaulieu. Le quartier a bénéficié ces toutes dernières années du (large) soutien financier de la Région de Gauche : crèche, bibliothèque, centre social, école Brossolette reconstruite et financée à 80 % par la Région ! La population s'est pourtant abstenue de voter aux deux tiers. Et deux tiers des votants ont accordé leurs suffrages au FN ! Piètre récompense de tout le travail entrepris par la Région. Pourtant nous l'avons dit, écrit. Mais qui écoute, qui lit encore ? Tout cela mérite réflexion.

 

Au terme de ce premier tour, je veux, avec Dany Cuchère, tous les militants socialistes et de progrès wattrelosiens, toute mon équipe municipale, féliciter très chaleureusement, très amicalement notre candidate sur la liste de PdS, Soraya Fahem. Elle s’est battue, a fait honneur à sa famille, à la Gauche et à Wattrelos !

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8 décembre 2015 2 08 /12 /décembre /2015 13:37
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée au secrétaire d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur la nécessité de prendre des dispositions efficaces qui remplacent réellement l'aide différentielle aux conjoints survivants.

 

Pour lire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

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5 décembre 2015 6 05 /12 /décembre /2015 09:56
Exposition patchwork : bravo Annick !

Au cœur de l’association P’tites mains, p’tits points, il y a une femme, Annick Bauwens. Elle coache ses adhérentes depuis tant d’années... Ces mêmes adhérentes ont voulu lui rendre hommage lors de l’exposition au CSE ce week-end ; recollant les témoignages (à la manière d'un patchwork) transmis, j’ai pu mettre Annick à l’honneur lors de l’inauguration ce samedi matin.

Exposition patchwork : bravo Annick !
Exposition patchwork : bravo Annick !

« Annick est une artiste talentueuse, très humaine. Une femme de cœur. En témoigne, chaque année, le cadeau personnel pour les anniversaires des adhérentes, comme pour toutes ses autres amies (carte de vœux peinte ou scrapbooking). Aucune technique créative ne lui est pas étrangère (bricolage, objet de décoration, cadre miniature). L’imagination d’Annick est infinie. Ces cadeaux personnels sont tous différents. Elle connaît et s’intéresse à toutes, l’amitié a une valeur et un sens vraiment sincère chez elle. C’est au demeurant réciproque : on l’aime, Annick !

 

Elle aime et s’investit à fond dans tous les projets. Rien n’est impossible, et tant pis si pour le travail en question il faut un peu de temps. Elle suit toute création jusqu’au dernier coup d’aiguille. Et elle a de la mémoire, pas question de laisser les ouvrages au placard ! Chez elle, une idée est souvent égale à une création. Observatrice et curieuse, les ouvrages ne sont aucunement démodés. Elle est déjà à la recherche du détail pour faire de l’ouvrage en cours un exemplaire plus qu’unique.

 

Sur le plan professionnel, elle est évidemment excellente couturière, enseignant toujours avec douceur et patience.

 

Depuis sa retraite, elle a continué à s’investir à fond dans la créativité et la diversité. Elle jardine tout aussi bien. Son jardin est digne d’être l’inspiration d’une peinture. Je la vois au parcours du cœur, à la marche ; elle aime le scrapboocking et les voyages - elle espère en faire un peu plus.

 

Elle participe le plus possible à toutes les manifestations organisées par la Ville de Wattrelos. Elle adore danser, elle est d’une agréable compagnie.

 

Bien sûr, le patchwork est sa grande passion. Elle en fit exposition dans sa maison. Elle l’aime, elle sait le faire aimer aussi. L’ambiance des réunions est conviviale et constructive, une bouffée d’oxygène pour toutes ses élèves.

 

« On repart de chez elle plus en forme qu’à notre arrivée ; sa douceur nous donne du tonus pour avancer » me dit une de ses élèves.

 

Voilà pourquoi, au terme de l’inauguration, je remets à Annick la médaille de la Ville de Wattrelos, une médaille bien méritée après tant d’années de dévouement aux autres !

Exposition patchwork : bravo Annick !
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