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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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3 mars 2013 7 03 /03 /mars /2013 11:58

Mosco 3 mars 2013 2Ce dimanche soir, à sa demande, je suis aux côtés de Pierre Moscovici dans le studio de RTL pour assister à son grand jury RTL-LCI-Le Figaro. Une émission où le ministre aura su être particulièrement précis et clair.

 

D’entrée, le ministre aura pu réaffirmer la priorité du projet de loi de finances en matière de fiscalité. Si ça et là des débats peuvent avoir lieu en cours d’année, les décisions fiscales ne se prennent qu’à un seul moment de l’année : à l’automne pour le PLF !

 

Il a dénoncé fortement le french bashing, cette tendance médiatique continue à l’autoflagellation, et « l’exubérance des discours » qui sont négatifs sur la France ! Et que cela irait plus mal aujourd’hui que sous la Droite. Coup de gueule de P. Moscovici : aurait-on oublié ce que fut la politique de la Droite ? Un déficit public à 5 % (qui serait aisément passé à 6 % si la Droite avait été réélue !), 600 Mds € de dette publique supplémentaire en 5 ans, des dépenses publiques passées de 53 à 57 % du PIB…

 

Mosco 3 mars 2013La Gauche opère, elle, des changements, des mutations dans nos politiques publiques. « Le cap, c’est le redressement, pour l’Europe (avec une zone euro qui sort de sa crise), la réduction des déficits, la compétitivité, et la réforme du marché du travail. Nous faisons tout pour que notre politique économique participe à la reprise ».

 

Sur la répartition des efforts de réduction des déficits, si jusqu’à présent l’effort a été (PLF 2013) de 2/3 pour les recettes et 1/3 en économies sur les dépenses, « par la suite cette proportion doit au moins s’inverser ». Contrairement à la Droite, la Gauche réussit à être économe en gestion : les dépenses sont moins importantes réalisées que celles inscrites au budget (- 300 M€ en 2012 ; en 2013, ce sera - 10 Mds €).Tous les postes sont concernés, non pas avec des coupes rabot comme aux USA, mais via une évaluation des politiques publiques (cf. les travaux en cours sur les aides aux entreprises ou la politique familiale).

 

Auront ensuite été évoqués l’allègement du coût du travail par le CICE (- 4 % en 2013,

- 6 % en 2014), l’évolution des taux de TVA, le remplacement de la taxe à 75 % (pour laquelle le Gouvernement attend, vers le 15 mars, les conclusions du Conseil d’Etat, à la fois sur la nature et le niveau de la taxe).

 

Pierre aura, toute l’émission durant, martelé un crédo : « Que la politique se fasse dans l’ordre, en respectant les rythmes et en gardant un cap. On peut faire des efforts, à condition que, derrière, il y ait des perspectives ! Il faut être sérieux, mais offrir des perspectives de croissance et d’emploi ».

 

Estimant François Hollande « calme, solide, sachant où il va », Pierre Moscovici rappelle que « la souffrance sociale peut engendrer le populisme, mais le populisme est toujours une impasse ».

 

Voilà pourquoi, si la France fait preuve de sérieux budgétaire, « il ne faut pas ajouter l’austérité à la récession ». Et donc, si la croissance est faible, il appelle à « laisser jouer les stabilisateurs automatiques » pour être sous les 3 % en 2014.

 

Les mots d’ordre sont clairs : « Sérieux budgétaire et croissance toujours ; non à la déprime, non au french bashing. Nous allons réussir, la France va réussir. Même si ça va prendre du temps, on va y arriver ! ».

 

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1 mars 2013 5 01 /03 /mars /2013 17:07

larevue-duTcouv.jpg

Dans son édition de février, La Revue du Trombinoscope (l’information professionnelle du monde politique) a souhaité publier quelques dossiers d’actualité. Alors même que le chapeau de la revue est, ce mois-ci, une interview de Michel Barnier, commissaire européen, consacrée aux réformes de structure du secteur bancaire (« Une priorité pour 2013 »), le dossier mis en avant dans cette édition est précisément consacré aux affaires financières.

 

Il m’a été demandé d’y apporter ma contribution en tant que vice-président de la commission des financ

 

es de l’Assemblée, aux côtés d’articles sous la plume de Christian Eckert, rapporteur général (PS) du budget, de Jérôme Chartier, député UMP, de Nicolas Dupont-Aignant, ou du ministre des finances de l’Irlande Michael Noonan.

 

La Revue vient d’être publiée. Pour lire mon article consacré à la réforme bancaire et intitulé « Loi bancaire : la France en avance », cliquez sur la photo ci-dessus.

 

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28 février 2013 4 28 /02 /février /2013 14:57

Gageons que le projet de loi que le Conseil des ministres va adopter mercredi prochain et qui viendra en discussion à l’Assemblée dans quelques semaines va encore faire parler. Comment l’apprécier ? Très simplement : issu de la négociation sociale, il ne peut qu’être respecté pour ce qu’il est, à savoir un accord entre parties, c’est-à-dire un compromis qui a toutes les caractéristiques d’un compromis : il est fait d’avancées dans un sens, syndical, et dans l’autre, patronal.

 

Et quand on croit à la démocratie sociale, à l’intérêt de voir les partenaires sociaux trouver ensemble des accords (plutôt que de recourir aux conflits), on se dit que pour une fois – c’est une chance historique – qu’un tel accord est signé, il faut le respecter !

 

Plusieurs de mes collègues députés socialistes ont signé une tribune, pour estimer que c’est « une chance pour la démocratie sociale ». Je partage leur analyse et leur soutien à la logique gouvernementale :

  • L’accord sur l’emploi conclu le 11 janvier entre les partenaires sociaux marque une nouvelle ère pour le dialogue social en France. Grâce à cette méthode, la démocratie s’enrichit de la participation des acteurs sociaux à notre objectif commun de lutte contre le chômage.
  • Députés de la majorité, nous soutenons cette méthode parce qu’elle donne enfin une chance à la démocratie sociale dans notre pays. Cette méthode repose sur le dialogue, la concertation et la responsabilité. Nous sommes convaincus que c’est ainsi que peut être mise en mouvement la société toute entière. Elle permet de mobiliser toutes les forces et les énergies du pays pour ancrer le changement dans la durée. La culture du dialogue favorise l’accord, elle permet à chaque représentant, syndical ou patronal, de prendre ses responsabilités et de trouver des compromis.
  • La différence avec la majorité précédente est évidente : pendant 5 ans, la convocation des partenaires sociaux ou des représentants de la société civile ne servait qu’à des sommets-spectacles au service de la communication de Nicolas Sarkozy. Celui-ci, dans sa campagne électorale, a clairement rejeté les corps intermédiaires et les syndicats ! Nous, à gauche, on les respecte : « Nous ne renonçons pas pour autant à notre pouvoir de parlementaires » mais « nous avons fait le choix de la démocratie sociale ».
  • Notre pouvoir, c’est de respecter la voie choisie par les partenaires sociaux en transcrivant dans la loi, sans en modifier l’équilibre, l’accord qu’ils ont conclu.

Cela ne veut pas dire que nous nous interdisions de légiférer après ce texte, comme par exemple sur la responsabilité sociétale des entreprises ou sur les conditions de reprises des entreprises viables. Mais nous n’avons pas à modifier ce texte-là qui porte, par sa mouture, « un nouveau modèle social ».

 

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26 février 2013 2 26 /02 /février /2013 11:38

logo anCe matin paraît au Journal Officiel la question écrite que j'ai posée à la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur l'opportunité de moduler les autorisations de lâchers de ballons selon les zones géographiques du territoire où ils ont lieu.

 

Il serait en effet nécessaire de réglementer, et pour tout dire d'interdire, ces lâchers de ballons dans les zones littorales. Ainsi, en bord de mer, fussent-ils sympathiques, couronnant des manifestations festives, ceux-ci peuvent avoir des conséquences particulièrement nocives sur l'environnement, et notamment sur la faune maritime.

 

Pour lire la suite de ma question, cliquer ici.


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22 février 2013 5 22 /02 /février /2013 08:00

Face aux inquiétudes exprimées par de nombreux salariés, il est urgent d'agir sur le front de l'emploi, conformément aux engagements du Président de la République. C'est l'ambition de l'accord signé le 11 janvier 2013 sur la sécurisation de l'emploi. 

Le projet de loi Sécurisation de l'emploi qui sera examiné à partir du 2 avril au Parlement est au cœur de l'engagement 35 du Président de la République qui vise à « dissuader » et à  « renchérir le coût » des licenciements boursiers. La réforme de la procédure de licenciement économique contenue dans cet accord modifie profondément les équilibres et pratiques actuelles en matière de licenciement. Elle permet en effet de renforcer de façon substantielle l'encadrement des licenciements abusifs, notamment pour des motifs purement boursiers. Plusieurs garde-fous sont ainsi intégrés dans l'accord : 

  • en interne, les obligations qui pèseront sur les entreprises en termes de transparence et de partage d'information avec les représentants des salariés la placeront immédiatement en porte-à-faux si elle s'engage dans des licenciements sans avoir préalablement apporté des éléments tendant à mettre en évidence les risques qui pèsent sur la sauvegarde de sa compétitivité ;
  • en externe, l'homologation administrative ne pourra être accordée que si l'entreprise fait la démonstration qu'elle a souscrit des engagements et construit un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) de qualité, en proportion de ses moyens. Il en va de même pour la procédure d'accord collectif majoritaire sur le PSE, dont on imagine mal les organisations syndicales s'y engageant dans un objectif de licenciement abusif ;
  • enfin, les salariés pourront toujours contester le motif économique comme c'est le cas actuellement. 

L'accord du 11 janvier 2013 porte ainsi sur un champ beaucoup plus vaste que celui des seuls licenciements boursiers, dont la définition pose d'ailleurs de nombreuses difficultés juridiques. 

Si le Gouvernement entend privilégier la traduction des dispositions de l’accord dans son projet de loi (qui devrait être présenté le 5 mars au Conseil des ministres), il n’est pas fermé à des avancées supplémentaires si nécessaire. C’est pourquoi Bruno Le Roux, président du groupe socialiste, républicain et citoyen a proposé au groupe communiste de réunir des députés des deux groupes dans un intergroupe de travail pour les préparer collectivement. Savoir se mobiliser ensemble contre le chômage et pour l’emploi, ça va dans le bon sens et on en a besoin….

 

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19 février 2013 2 19 /02 /février /2013 17:35

Blog-19-fev.-2013.jpgNous y avons passé quelques soirées et nuits la semaine dernière avec les députés de la commission des finances. Cet après-midi, c’est le vote solennel de la loi de séparation et de régulation des activités bancaires. Sur 539 votants, 476 exprimés : 315 votes pour et 161 contre. Adoptée donc, et nettement !

 

Ce texte, porté par Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances (photo), va mettre « la France en avance » en Europe, en matière de réforme bancaire, pour reprendre le titre d’un article que je viens d’écrire.

 

C’est un projet de loi prudent car nul ne peut oublier les centaines de milliers d’emplois de nos banques, ni les risques que pourrait représenter une déstabilisation inconsidérée de nos banques françaises, à la fois par rapport à leurs concurrentes et pour le financement de notre économie : un assèchement brutal du crédit aurait immédiatement des conséquences dramatiques sur nos entreprises, déjà secouées par la conjoncture.

 

Mais c’est surtout un projet de loi volontaire, réformiste, qui trace un sillon clair de ce que nous attendons de nos banques françaises : financer utilement l’investissement et l’emploi, et ne pas faire prendre de risques aux dépôts des ménages par des jeux spéculatifs. La nouvelle loi bancaire tire les conséquences de la crise et, loi de régulation, elle traduit la volonté assumée de l’Etat stratège. C’est ainsi qu’elle :

 

Ø sépare, dans les activités des banques, conformément à l’engagement de campagne de François Hollande, les activités utiles au financement de l’économie des activités purement spéculatrices : elle les cantonne dans une filiale spécifique, sans lien de gouvernance avec la banque-mère. La spéculation sur les matières premières ainsi que le trading haute fréquence sont interdits ;


Ø crée une autorité de résolution des crises bancaires, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, en lui donnant de nouveaux pouvoirs de gestion des crises bancaires. Les banques devront prévoir leur testament pour qu’en cas de faillite, elles puissent disparaître sans mettre à mal tout le système bancaire. Les actionnaires seront prioritairement mis à contribution ;


Ø étend le rôle du fonds de garantie des dépôts, pour mieux protéger les dépôts des ménages ;


Ø crée le conseil de stabilité financière, autorité macro-prudentielle qui pourra imposer des exigences en fonds propres ou des contraintes relatives à la sécurisation du crédit ;


Ø exige des banques la transparence de leurs relations avec les paradis fiscaux ;


Ø plafonne les frais bancaires pour les consommateurs, à travers la limitation des commissions d’intervention.

 

Alors même qu’avec l’accord européen du 13 décembre 2012, sous l’impulsion de François Hollande et de Pierre Moscovici, la France aura fait faire une avancée considérable à la mise en place d’un superviseur bancaire européen unique, et tandis que la plupart des pays européens se demandent comment se préparer à respecter la future directive issue du rapport Liikanen, avec ce projet de loi, la France est prête, elle, pour ses banques ! En avance…


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19 février 2013 2 19 /02 /février /2013 17:34

logo anCe matin paraît au Journal Officiel la question écrite que j'ai posée au ministre de l'économie et des finances sur les risques de conséquences sociales très négatives du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 (relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes publiques), complété par l'arrêté du 24 décembre 2012.

 

En effet, ces textes interdisent désormais à brève échéance aux trésoreries locales du réseau des finances publiques de payer en espèces les chèques du Trésor public de plus de 300 euros. Pour lire la suite de ma question, cliquer ici.

 

Par ailleurs, j'ai également reçu la réponse aux questions que j'avais posées :

  • au ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur la perspective d'atteindre la référence du seuil de pauvreté pour le montant de l'allocation différentielle de solidarité en faveur des conjoints survivants les plus en difficultés (pour relire l'intégralité de ma question et découvrir la réponse, cliquer ici) ;
  • au ministre de l'éducation nationale sur la formation en histoire et géographie des lycéens (pour relire l'intégralité de ma question et découvrir la réponse, cliquer ici).


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12 février 2013 2 12 /02 /février /2013 08:32

logo anCe matin paraît au Journal Officiel une question écrite que j'ai posée au ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur la possibilité pour les salariés d'acquérir des droits à congé durant une période d'arrêt maladie (notamment en cas de longue maladie) à l'instar des personnes en arrêt pour maladie professionnelle ou pour accidents du travail.

 

Pour prendre connaissance de ma question, cliquez ici.

 

J'ai également reçu les réponses à deux questions que j'avais posées :


- au ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur les documents publicitaires dits attractifs, c'est-à-dire faisant largement miroiter au destinataire un gain conséquent (un chèque de 10 000 euros, une voiture, une croisière, etc.). Pour relire ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

 

- à la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur l'incohérence que peut provoquer l'absence de prise en considération par la CNRACL (Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales) des périodes de chômage pour la validation des droits à retraite. Pour relire ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.


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10 février 2013 7 10 /02 /février /2013 12:04

DSCN0750.jpgElles ne sont pas jumelées pour rien. Les Busos sont à Mohàcs ce que les Berlouffes sont à Wattrelos : une fête populaire identitaire où les habitants se reconnaissent.

 

D’abord parce qu’il y a dans les deux cas un personnage identitaire : la poupée chez nous bien sûr, et le Buso, ce costume de peaux de moutons, avec masque de bois coloré et cornes destiné à faire peur, à Mohàcs.

 

DSCN0636Ensuite la référence à un événement dramatique de l’histoire. A Wattrelos, l’incendie de l’église de la Trinité où périssent les gueux poursuivis par les troupes du sinistre duc d’Albe en 1566. A Mohàcs, la peur faite par les Hongrois, déguisés en busos, pour mettre en fuite les occupants turcs en 1687 : dans la salle du conseil municipal, une tapisserie le rappelle. 

 

Enfin, de ces évènements dramatiques, nos deux villes auront fait une grande fête populaire !

 

C’est aujourd’hui qu’a ainsi lieu cette belle manifestation de notre ville sœur, le défilé des Busos. Cette nuit, après l’inauguration du salon des associations wattrelosiennes, je suis allé rejoindre Budapest, puis Mohàcs, où, à l’Hôtel de ville, je retrouve ce matin mon collègue Joseph Szeko en train d’enfiler son costume de Buso… avant de vouloir immanquablement que je porte son masque un instant (si, si, c’est moi à côté !). 

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La neige tombe dru jusqu’au début de l’après-midi mais rien ne freine la fête : la Grand'place noircit de visiteurs, des danses ont lieu devant l’Hôtel de ville, et sur des kilomètres, boutiques et grills, offrent aux badauds une promenade bien agréable (rehaussée de vins chauds, le cas échéant, à moins que l’eau du Danube, plus connue sous le nom de palinka, n’ait votre préférence).

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Et vers 14 h 30, tandis que des musiciens jouent au balcon de la mairie, ils sont des milliers de Busos, grands et petits, avec leurs sorcières ou dames d’apparat (masquées) à défiler devant l’Hôtel de ville. Les chars sont extraordinaires : du tracteur à la tondeuse, de la carriole à la traban d’origine (cf. photo), tout est prétexte à ornements. Destinés à terroriser, les masques sont sombres ou colorés ; aucun ne ressemble à un autre. Munis de hachettes ou de gourdins (de belle taille, assurément multi-usages…), les Busos, de temps à autre se précipitent sur le public, suscitant cris et rires.

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Tiens, c’est curieux : voilà qu’au bout de son bâton, un Buso a accroché deux poupées Berlouffes et deux petits lions bien sympathiques. Si loin, est-ce possible ? Hé oui, il y a une délégation de trois Busos wattrelosiens, conduits par notre Robert Roussel bien connu, fier d’être dans cette foule bestiale et… si chaleureuse. 

 DSCN0741.jpgDSCN0731.jpgDSCN0742.jpg

DSCN0767.jpgArtifices, tirs de canon, danses auront rythmé ensuite,     jusque tard dans la soirée, la fête pour le plus grand plaisir des habitants et des visiteurs, avec en point d’orgue, d’abord la mise à l’eau sur le Danube du cercueil marquant la fin de l’hiver, et sur la place, le brûlage d’une haute poupée de paille symbolisant l’hiver ! 

 

Il est vrai que, comme je le dis ce soir à Joseph, mon homologue et ami, avec leur sortie, les Busos auront à nouveau réussi à faire peur : au mauvais temps ! Puisque la neige aura cessé et le ciel aura été bien dégagé tout l’après-midi !

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9 février 2013 6 09 /02 /février /2013 16:49

Il faut une bonne dose de témérité pour se jeter à l’eau en plein mois de février ! Mais à Wattrelos, nos associations n’ont peur de rien, et la chaleur qui se dégage de la salle Salengro ce week-end ferait fondre n’importe quelle banquise !

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Ce week-end, elles sont à la fête, nos fameuses assos. C’est leur fête, tous les deux ans, sur le thème, on l’aura compris, de l’eau. A l’eau les assos ! nous promettait l’affiche ; 67 d’entre elles ont souhaité prendre un grand bain de bonne humeur et y tenir un stand pour présenter leurs activités aux visiteurs, mais aussi se rencontrer entre elles : c’est le double objectif de la manifestation.

 asso2013-7.jpgasso2013-9.jpgasso2013-10.jpg

C’est dire si j’ai particulièrement plaisir à parcourir les allées de cette si sympathique fête, en ce début d’après-midi. Visite moins officielle que conviviale : le bonheur d’être ensemble est palpable, tout comme la joie de faire partager sa passion pour tous ces bénévoles qui animent, tout au long de l’année, quartiers et structures de notre bonne ville.

 asso2013-12.jpgasso2013-13.jpgasso2013-15.jpg

asso2013-2.jpgEn deux jours, il y aura d’incessantes animations dans le hall (Jean-Zay gym) ou au centre de la salle (danse, arts martiaux, escrime, secourisme…) ; au gré des stands, des univers aussi différents qu’attachants. Les exposants ont tenu à jouer le jeu, et introduire quelques éléments aquatiques dans leurs costumes ou leur décoration. C’est facile pour l’Aqua club 59 qui présente plusieurs aquariums, dont un  d’eau de mer, avec de mignons petits Némo : je suis d’ailleurs mis à contribution pour empoissonner en direct l’un de ces aquariums !

 

asso2013-3.jpgPour d’autres associations, le lien avec l’eau est plus subliminal, mais on se débrouille : Amitié motards a carrément importé un bateau et une baignoire sur son stand ( !), le club Cœur et santé encourage à boire… de l’eau pour rester en forme (une forme que tient assurément le docteur Sivery, pour une fois sans sa blouse blanche, qui n’en finit plus de gonfler des ballons en forme de cœur !), l’association des centres sociaux est entourée de bassines de petits canards, Amigym présente des vahinés avec des ceintures de bouteilles d’eau en guise de pagnes, Kossuth propose son eau… du Danube à la dégustation, le club Ensemble a affiché un poster de cascade, les Restos du cœur ont enfilé marinières et cirés, et les Trois cinq de Beaulieu présentent, sur leur (Dominique) Bar, diverses eaux !

 asso2013-16.jpgasso2013-18.jpgasso2013-14.jpg

Quelques surprises m’attendent ici et là : l’ami Georges Ducrocq m’offre un diplôme de reconnaissance au nom de son association Les enfants d’ici et d’ailleurs, et je suis invité à enfourcher une Harley chez Amitié motards ou à m’essayer (sans grand succès)  au tir à la carabine à l’amicale laïque du centre section tir. Je n’oublie pas non plus d’encourager la nouvelle initiative de Laurence Sueur et Michèle Coquelle qui proposeront, la veille des Berlouffes, un Raid louffes, rallye itinérant à travers la ville !

 asso2013-17.jpgasso2013-5.jpg

Bref, cette fête est un sacré condensé de la diversité et du dynamisme de nos assos : leur vitalité est toujours aussi impressionnante… Personnellement, j’adore, et je suis fier d’elles, de leurs initiatives et de leurs bénévoles. Bravo et merci !

 asso2013-19.jpgasso2013-20.jpgasso2013-21.jpg

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