A l’occasion du débat sur le projet de réforme territoriale, lors d’une conférence de presse des présidents des associations d’élu(e)s de gauche, ceux-ci ont présenté une déclaration commune pour dire notre opposition du projet de réforme des collectivités territoriales actuellement en débat durant l’Assemblée.

Ils dénoncent « une menace sérieuse pour l’intervention publique locale » :

« Nous, représentants des associations d’élu(e)s de gauche, socialistes, communistes, citoyennes, progressistes, radicales et écologistes, réaffirmons notre attachement aux collectivités locales, communes, départements et régions, pour les services indispensables qu’elles rendent aux citoyens, pour leur engagement en matière de politiques publiques innovantes et de développement solidaire et durable, et pour leur capacité à apporter un nouveau souffle à la démocratie et à la citoyenneté.

Dans le contexte de crise majeure que nous traversons aujourd’hui, le projet de réforme des collectivités et des finances locales porté par le gouvernement constitue une menace d’une gravité sans précédent contre l’intervention publique locale et pour les enjeux de développement et de croissance durable qui lui sont associés.

Il porte les germes d’une régression démocratique unique dans l’histoire de la République, masquant, sous des arguments aux accents populistes, un mouvement brutal de recentralisation, anachronique au regard de l’environnement européen, de l’histoire de la décentralisation et des défis environnementaux.

Nous exigeons le retrait du projet de loi car la réforme voulue par le gouvernement conduit à un recul de la démocratie territoriale.

Le projet gouvernemental planifie l’affaiblissement simultané des régions et des départements. Le conseiller territorial consacre le cumul des mandats, la confusion des fonctions et l’éloignement des élus de leurs concitoyens. Il annonce, à terme, la disparition des départements et des régions et du principe de subsidiarité.

Le projet gouvernemental porte une atteinte sévère à  l’autonomie locale en privant les collectivités de compétences institutionnelles et fiscales, dont certaines pourtant reconnues constitutionnellement. – Comme l’illustre le cas du « Grand Paris », exemple de démarche autoritaire et de reprise en main par l’Etat de prérogatives relevant des élus locaux, ou comme les conditions de création des métropoles telles que prévues dans le projet de loi.

Le projet gouvernemental réaménage la clause de compétence générale : pure hypocrisie cependant si les moyens financiers ne sont pas associés aux capacités d’intervention des collectivités.

Nos associations d’élus sont fermement opposées à la création du conseiller territorial et aux modes de scrutin qui lui sont associés, qui font fi de la parité, de la représentativité des territoires et de la diversité des habitants.

L’accélération du calendrier d’adoption de la loi montre la fébrilité du gouvernement face à l’opposition croissante de très nombreux élus, y compris dans les rangs de la droite, et de nos concitoyens, conscients des enjeux politiques et sociaux de cette réforme. 

Nous en exigeons le retrait: les collectivités locales sont le moteur de la vitalité de notre pays : véritables « amortisseurs des crises », elles protègent nos concitoyens dans leurs besoins par des services publics dynamiques. Elles constituent le principal soutien aux secteurs culturel, sportif et associatif ; enfin, elles sont la clef de voûte du développement économique des territoires et de la création d’emplois de proximité.

Réalisant 73% de l’investissement public, les collectivités ont un rôle prépondérant dans l’économie nationale. 800 000 emplois dépendent directement ou indirectement de la commande des collectivités.

La suppression de la taxe professionnelle, la baisse des dotations, le report des charges de l'Etat sur les différentes collectivités alors que celles-ci n'ont pratiquement plus d'autonomie fiscale programment l'asphyxie financière des collectivités et l’aggravation des inégalités entre les territoires. C'est la traduction d'une recentralisation autoritaire des pouvoirs au détriment de la démocratie.

Ce processus de centralisation obère les possibilités d'actions diversifiées des collectivités. Il condamne les fortes capacités de relance dont les collectivités sont porteuses.

Nous refusons une réforme fondée sur la poursuite d’intérêts partisans et dont les conséquences démocratiques, sociales et politiques s’avèrent dramatiques pour l’intérêt général.

Nous nous prononçons en faveur d’une grande réforme de l’organisation territoriale, démocratique, ambitieuse et solidaire, associée à des moyens humains et financiers adaptés.

Notre conception d’une réforme juste est celle qui conduit à réduire les inégalités territoriales et fiscales, qui fasse vivre la démocratie locale, qui donne aux collectivités les moyens de répondre aux besoins de la France confrontée aux défis économiques, sociaux et environnementaux.

Nous demandons solennellement aux parlementaires, dans leur diversité, aux centaines de milliers d’élus de France, aux personnels territoriaux, aux  associations et aux citoyens de notre pays de se mobiliser, ensemble, pour obtenir le retrait de ces réformes.

Nous en appelons à un nouveau Pacte Républicain entre l’Etat et les collectivités. »

Etienne Butzbach, Président de l’ARECA, Elus du Mouvement Républicain et Citoyen

André Chassaigne, Président de l’ANECR, Elus Communistes et républicains

Jean–François CARON, Président de la FEVE, Elus Verts et écologistes

Claudy Lebreton, Président de la FNESR, Elus Socialistes et républicains

Patrick Molinoz , Président de l’ANEGRR, Elus de la Gauche radicale et républicaine

Une deuxième loi de Finances Rectificative pour la Grèce.

Cet après-midi en commission, et surtout ce soir en séance, a été examinée une loi de finances rectificative pour 2010 (la 2^e depuis le début de l'année !) un peu particulière. Elle acte la participation de la France au redressement de la Grèce. Le pays traverse en effet depuis déjà plusieurs semaines une véritable tourmente économique, en raison notamment de la crise financière internationale, laquelle a catalysé et fragilisé une situation interne déjà lourdement affectée par des difficultés structurelles.

Parce que nous évoluons dans un contexte où la libéralisation internationale des échanges et des capitaux est exacerbée, et encore trop peu régulée, d'aucuns n'hésitent pas à spéculer pour tirer parti d'un pays en position de faiblesse... Mais s'attaquer à la Grèce, c'est mettre à l'épreuve l'euro et de facto l'Europe en tant que construction politique. Si les marchés jouent, ce n'est pas contre la Grèce, c'est contre la construction européenne, n'en doutons pas.

Un plan de soutien de 110 milliards d'euros.

Aussi, il était urgent d'enrayer ce mouvement de fragilisation : après trop de temps et de tergiversations (à mon sens), les états membres de la zone euro, la Banque Centrale, la Commission et le FMI se sont accordés sur un plan d'aide à la Grèce.

Ce plan de soutien n'est pas une faveur accordée à la Grèce : c'est un dispositif qui, au besoin, peut être activé au bénéfice de tout pays membre de la zone euro.

Valable trois ans, ce plan de soutien va permettre à la Grèce de disposer de 110 milliards d'euros, dont 45 milliards dès la première année (le FMI contribuant à hauteur d'un tiers, les deux tiers restant venant des états membres de la zone euro). La France, comme les autres pays membres, se devait de prendre part à ce plan de soutien et de solidarité à l'égard de nos amis grecs : je n'ai pas d'états d'âme sur ce point.

Sous la forme de prêts bilatéraux.

C'est la solution des prêts bilatéraux accordés par chaque état de la zone euro qui a été retenue, à des taux évidemment inférieurs aux taux auxquels la Grèce emprunte actuellement, soit environ 5 % pour un prêt à taux fixe à 3 ans... même si cet argent prêté à la Grèce sera lui-même emprunté par les états... à un coût bien moindre !

Le projet de loi de finances rectificative qui entérine la contribution française prévoit ainsi pour 2010 une aide française à hauteur de 3,9 milliards d'euros.

Une austérité assurément critiquable.

Si nous avons voté le plan d'aide, mes collègues socialistes et moi-même regrettons que cette solidarité n'ait pas joué plus spontanément, et plus fortement. Le retard pris, les exigences d'ajustements douloureux ne manqueront pas d'avoir des conséquences critiquables, à commencer par le risque de jeter la Grèce dans un sillon de récession extrêmement long :

Ø      le schéma d'austérité budgétaire mis en œuvre (réduisant les dépenses et augmentant les impôts) va affaiblir la demande interne : moins de revenus, plus d'impôts, cela veut dire moins de consommation, donc moins d'investissements des entreprises… qui elles-mêmes vont avoir moins de revenus et de salaires : le risque majeur, c'est celui d'un ajustement par la déflation, c'est-à-dire d'une déflation des salaires et des prix ! De fait, la paralysie de la décision des instances européennes plusieurs semaines, outre qu'elle rend le prix de l'intervention financière plus lourd, risque bien d'avoir un coût exorbitant pour les populations ;

Ø      l'autre élément inacceptable, c'est le prix de l'intervention que l'on fait payer à la Grèce... et donc aux contribuables grecs, déjà exsangues ! Les prêts des pays d'Europe le sont à un taux de 5 % : c'est ce que cela va rapporter, par exemple, à la France. Sauf qu'actuellement, pour prêter ses plus de 3 milliards d'euros, la France va les emprunter sur les marchés à court terme... à 0,6 % ! Emprunter à 0,6 % pour reprêter à 5 % à plus pauvre que soit, c'est certes lui donner une aide mais c'est surtout lui en faire payer un prix abusif ! L'écart n'est ni moral ni raisonnable : les états prêteurs n'ont pas à se faire de tels profits sur le dos du peuple grec ! Réduire ce taux, ce serait réduire les douleurs de celui-ci.

L'illusion de la sortie de l'euro.

Au-delà du plan – qui n'empêchera pas le peuple grec d'être mis à rude épreuve – c'est malheureusement bien la question des politiques de coopération et de gouvernance économique de notre union monétaire et politique qui se pose de manière évidente !

Et à cet égard, c'est bien un manque d'Europe que met cette crise en avant, plutôt que trop d'Europe. Plus de coordination des politiques économiques et de meilleurs garde-fous budgétaires, avec des moyens renforcés de facilités financières automatiques en cas de dérapage, tel est le triptyque qui devrait être au cœur de la gouvernance de la zone euro. Ce n'est malheureusement pas ce qui a été mis en place et l'un des pays en paie aujourd'hui le prix.

Alors, voilà revenu le temps des semeurs de doutes et des contempteurs de l'euro ! Et d'aucuns de ressortir le discours que la Grèce devrait sortir de l'euro : triple sottise !

Ø      D'abord parce que moralement, ce n'est rien d'autre qu'un comportement qui consisterait, sur un bateau, à jeter par dessus bord un passager malade, histoire que les autres puissent continuer leur voyage en toute tranquillité. Pas de ça chez nous ! T'es malade, dégage... C'est une méthode moyenâgeuse de gestion des crises, où l'on abandonnerait aux animaux errants le membre de la famille malade ! Cela n'est pas digne du monde moderne ni de l'identité européenne ! Ce serait, à coup sûr, le meilleur moyen de réactiver les nationalismes ! A quelques jours du 8 mai, ne l'oublions pas !

Ø      Ensuite sur le plan économique, sortir de l'euro, outre que c'est techniquement et juridiquement long et complexe (transférer les réserves de change, pour les adosser à une nouvelle monnaie... à émettre), ne signifie rien d'autre que livrer la nouvelle monnaie – le drachme ? – à la loi des marchés et donc à la dévaluation : pertes de richesses pour les épargnants et appauvrissement des Grecs qui paieraient plus chers leurs importations, déséquilibre commercial, inflation importée… et risques d'une austérité sans doute plus sévère encore que celle mise en œuvre, pour éviter une spirale de dévaluations ! L'Europe en a tant souffert de ces politiques dévaluatives à répétition dans les années 70 et 80, et le prix payé en fut l'effondrement industriel et l'envolée du chômage. Faut-il recommencer ?

Ø      Enfin, quand je vois que la sortie de l'euro de la Grèce est justement ce que demandent les économistes parmi les plus libéraux (cf. article de Jean-Jacques Rosa dans Le Monde du 5 mai) – lesquels n'ont jamais approuvé la construction européenne car ils plaident, eux, pour une loi du marché, sans freins ni règles au profit des plus forts ! – je me dis qu'un homme de gauche ne peut pas soutenir l'idée d'une sortie de l'euro.

Alors oui, voilà pourquoi, pour défendre l'Europe, il faut défendre l'euro et défendre la Grèce. Par solidarité, par souci d'efficacité aussi.

Ce mercredi soir, je suis l'invité d'un dîner-débat avec les membres du bureau du GEMA (Groupement des Entreprises Mutuelles d'Assurances). Autour de moi, outre le secrétaire général du GEMA, se trouvent les présidents et dirigeants de la Macif, de la Maif, de la Maaf, de Natixis-Assurance, de la Mutuelle des motards, et autres mutuelles.

Au cœur de nos discussions, la refonte des normes prudentielles du secteur de l'assurance – avec la définition de la norme solvabilité 2, et le choix des critères selon la nature des actifs. Car, si tout cela repose sur des sujets très techniques, il est clair que le niveau des fonds propres dont les entreprises d'assurances devront internationalement se doter dans les années qui viennent n'est pas neutre sur les placements qu'elles réaliseront demain, sur les marchés d'actions et pour les souscriptions d'obligations.

Or, le volume des investissements qu'elles réalisent pèse lourdement dans l'économie, notamment pour l'investissement de l'épargne disponible. Comment le politique peut-il peser sur la pondération des risques, le choix des critères, et donc faire en sorte que ce nouveau dispositif de régulation, s'il régule efficacement, ne déséquilibre et ou ne désavantage pas nos entreprises d'assurances face à leurs concurrentes ? Ce fut l'objet de nos conversations.

La mutation des autorités de contrôle prudentiel (avec la fusion de la commission bancaire et de l'ACAM), et les méthodologies du contrôle, les risques de décisions gouvernementales pour modifier le régime de couverture des catastrophes naturelles, la problématique générale de la mobilisation de l'épargne pour le financement des retraites et, dans l'assurance maladie, le financement du risque dépendance ont été les autres thèmes évoqués.

Beaucoup de ces sujets vont connaître des conséquences législatives dans les prochains mois. Voilà pourquoi ces discussions sont importantes, d'autant qu'elles ont – et auront – de lourdes conséquences pour la vie quotidienne des Français (et pas seulement sur le bilan des entreprises d'assurance !). Nous nous reverrons pour y travailler...

Hier, en référé, le tribunal d’instance du V^e arrondissement de Paris a ordonné l’expulsion des militants du collectif Jeudi Noir qui occupent un immeuble vacant depuis plus de 40 ans au cœur de Paris, et surtout le paiement de 3 400 euros mensuels à titre d’indemnité d’occupation.
 
Certes, nul n'en disconvient, le droit de propriété est un droit inaliénable à valeur constitutionnelle. Mais lorsqu’il n’est utilisé que pour spéculer et qu’il s’oppose au droit au logement, lui aussi reconnu par la loi, le droit de propriété peut, à bon escient, être encadré.

D'évidence, l’action de jeudi noir met en exergue les lourdes insuffisances, et les échecs même, d'une politique gouvernementale sur le logement qui, au-delà du credo du « tous propriétaires », ne répond absolument pas aux besoins de la majeure partie de notre population !

Afin de répondre à l’urgence à laquelle sont confrontés des millions de ménages, je partage les propositions qu'a faites le parti socialiste et qu'il a déjà rappelées à plusieurs reprises. En ce domaine, il serait nécessaire d'agir immédiatement, avec :

-         la mise en chantier sur deux ans de 300 000 logements sociaux (PLAI et PLUS)

-         l’encadrement des loyers à la relocation et le gel temporaire des loyers dans les zones particulièrement tendues

-         le doublement de la taxe sur les logements vacants

-         l’expropriation des logements vacants depuis 5 ans en vue de la réalisation de logements sociaux

-         la suppression des niches fiscales (dispositif Scellier) sans contrepartie sociale

-         l’arrêt des expulsions locatives le temps que le droit au logement opposable ne sera pas effectif

-         la revalorisation des allocations logement

-         un plan de réhabilitation et de construction de places d’hébergement d’urgence décentes supplémentaires

-         l’intervention des préfets dans les communes ne respectant pas l’obligation de proposer 20 % de logements sociaux (loi SRU) car, de fait, la taxation n'est pas suffisamment pénalisante pour ces communes !

En pleine trêve hivernale, la décision d'expulsion est particulièrement choquante. D'ailleurs qui faut-il dénoncer : des jeunes qui ne parviennent pas à se loger ou un Gouvernement qui, faute d’une mobilisation adaptée, ne parvient pas à accroître l'offre de logement pour les plus modestes de nos concitoyens, notamment les jeunes ?

Matinée dense que celle d'aujourd'hui, puisqu'après ma permanence parlementaire à Croix, une réunion de travail avec mes élus wattrelosiens sur la santé et un passage à l'assemblée générale du centre social du Laboureur (où je suis toujours très heureux de saluer les bénévoles et le comité d'usagers), me voilà à Lys-lez-Lannoy, en terre socialiste.

En effet, avec Christophe D'Hulst, mon 1er adjoint et secrétaire de la section de Wattrelos, Jérôme Dehaynin de Lannoy, Bernard Patin d'Hem, Jocya Vancoillie, maire de Willems, Bernard Siemieniecki, secrétaire de la section de Lys, et Josiane Willoqueaux, maire de Lys, nous sommes entre amis, entre camarades, autour d'un militant fidèle du PS, Serge Delforge.

Ça fait pas mal d'années que je connais Serge. Il a été conseiller municipal dans la majorité de 1971 à 1983, quand André Desmulliez était maire, puis dans l'opposition de 1986 à 2001. Comme je le dis dans mon propos, je suis aux côtés des deux successeurs d'André, puisque Josiane lui a succédé dans le fauteuil de maire, en gagnant la mairie en 2008, et que Serge l'a remplacé au conseil municipal quand André l'a quitté en 1986...

Mais surtout, Serge, c'est un militant qui est entré au parti en 1968... Fallait le faire à l'époque : la Droite venait de gagner les élections législatives dans un raz de marée ; en 1969 le candidat socialiste, Gaston Deferre, ne fait que 5 % ! Cet engagement, c'était vraiment la volonté de lutter, de combattre pour « changer la vie », slogan qu'adoptera d'ailleurs rapidement le parti socialiste dont François Mitterrand prend la tête en 1971.

Serge a tout connu : les déceptions de 1974 et 1978 ; l'ascension et la victoire de 1981 ; les belles conquêtes sociales, mais aussi la dure réalité du pouvoir ; et tout ce qui s'est passé ensuite, y compris dans le parti, les congrés animés et les ambitions heurtées... Bien sûr, il lui est arrivé d'être mécontent (il faut dire qu'il a un caractère, comment dirais-je, « trempé ») mais jamais il ne s'est éloigné du parti, de son parti !

Faut dire qu'il est né en 1936, et qu'à son baptême il était entouré d'un drapeau rouge. Grand-père et pére militaient, le gamin chantait l'Internationale...

Ça vous forge un homme, et un militant, aux convictions bien ancrées comme une vie toute tournée vers l'action politique.

Serge, je l'ai connu quand, autour de Dinah Derycke, après la défaite de 1983, un groupe de militants s'était rassemblé pour repartir à la conquête de la mairie. Pourquoi la mairie ? Parce que c'est le lieu même de l'action sociale de proximité, le lieu même où pour un socialiste, on peut donner une dimension réelle, active, à son engagement politique. Alors, oui, il était heureux, Serge, en mars 2008 quand, à nouveau, Lys a retrouvé un maire socialiste, avec Josiane !

Même que sa fille Marie-Hélène fait partie de l'équipe municipale du nouveau maire. Bon sang ne saurait mentir !

Cet homme-là, c'est un militant, un vrai, un de ces hommes fidèles que le parti socialiste peut être fier d'avoir en son sein. Je suis très honoré que ce soit à moi qu'il ait été demandé de lui remettre un diplôme pour ses 42 ans de militantisme !

Bravo Serge, bravo camarade !

Et comme, au moment où j'écris ces lignes, j'apprends avec tristesse la disparition d'une grande figure lyssoise, lui aussi ancien conseiller municipal, communiste, Jean-Claude Cauterman, que j'ai bien connu, avec qui j'avais forgé de vraies bonnes relations de respect et d'estime autour de sa bataille pour Stein, dans cet hommage à Serge, qui est aussi un hommage au militantisme, je veux associer Jean-Claude (qui fut lui aussi un militant hors pair, un homme droit, solide sur ses convictions et vigoureux combattant pour la justice sociale) à cet article, en lui disant, à lui aussi, bravo pour tes luttes et pour ton engagement... et au revoir camarade !

Serge, je suis fier de te connaître. Jean-Claude, je suis fier de t'avoir connu.