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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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10 octobre 2014 5 10 /10 /octobre /2014 08:14

Ce midi est arrivée dans les boîtes aux lettres des élus municipaux wattrelosiens la décision du Tribunal administratif de Lille qui, reprenant les conclusions de son rapporteur (présentées en séance le mardi 23 septembre dernier), rejette les recours en inéligibilité et en annulation de deux de mes opposants.

 

Ce contentieux électoral était aussi inutile qu’infondé. Inutile compte tenu de l’écart des voix, et quand on connaît la jurisprudence électorale, on sait que ce critère est le premier mis en avant par la justice : les faits incriminés sont-ils de nature à avoir altéré les résultats du scrutin ? Telle est la question à laquelle veut d’abord répondre le juge électoral. Outre que, pour ma part, j’ai toujours considéré les faits mis en avant dans les contentieux en question comme des manipulations grossières de certains opposants, il est clair qu’en aucun cas ces faits, mineurs, n’étaient de nature à avoir déplacé des centaines (et encore moins des milliers) de voix, et donc à avoir faussé les résultats électoraux.

 

Mais ce contentieux était surtout infondé car le Tribunal administratif reconnaît explicitement que mes directives de candidat et de maire étaient claires et précises, et que je n’ai pas accompli de « manœuvres frauduleuses ». J’ai assez subi d’approximations, de déformations de la vérité pour ne pas apprécier justement cette reconnaissance explicite ! Ces recours n’avaient pas de sens ; ils n’ont servi qu’à faire perdre du temps à la justice, ce qui est regrettable.

 

La conclusion est simple : on ne revotera pas à Wattrelos. Les résultats des élections sont donc confirmés ; mon équipe et moi-même le sommes tout autant dans nos fonctions et notre mission : servir Wattrelos ! Le travail continue et c’est ça l’essentiel…


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