Réponse ministérielle parue au J.O.

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Blog : Blog de dominique Baert
Description : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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11 novembre 2024 : mon discours au Cimetière du Centre !
Madame la Présidente, chère Edith, Chers amis membres des sociétés patriotiques, Mesdames et Messieurs, chers collègues élus, Chers enfants du Conseil Municipal des Enfants, Chers Enfants, A 11 heures du matin, le 11 novembre 1918, les hostilités sont...
Mon discours prononcé lors de la réception des Jubilaires de Pâques
Bien Chers Jubilaires, Mesdames, Messieurs, « L’amour, l’amour, l’amour » chante Mouloudji, « C’est un printemps craintif/Une lumière attendrie/C’est le poivre du temps/Une rafale de vent/ », « l’amour, l’amour, l’amour/Dont on parle toujours/L’amour,...
Mon discours de voeux aux corps constitués : reconstruction de la piscine, du collège Neruda, et un scanner pour l'hôpital !
Monsieur le Premier Président, Madame la Sous-Préfète, Secrétaire Générale de la Préfecture, Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques, Cher Franck, Mon Général, Commandant du Groupement de Gendarmerie du Nord, Cher Lionel, Mesdames et Messieurs...
Mon discours lors de la cérémonie des voeux au personnel municipal 2024
Madame la 1ère Adjointe, et Chers Collègues élus membres de l’Administration Municipale, Madame la Directrice de Cabinet, Monsieur le Directeur Général des Services, Mesdames et Messieurs, Cher(e)s Ami(e)s, Chèr(e)s Collègues, C’est un bonheur de vous...
Commémoration de l’Armistice : Mon discours au Cimetière du Centre ce 11 novembre 2023
Madame la Présidente et Mesdames et Messieurs les représentants des sociétés patriotiques, Mesdames et Messieurs les élus, Mesdames et Messieurs les représentants de nos associations wattrelosiennes, Chers enfants, Mesdames, Messieurs, 1914-1918. La 1ère...
Mon discours à la cérémonie des Médaillés du 1er Mai 2023 : pour un travail rénové, qui s’appuie sur les capacités de la modernité et l’imagination d’un dialogue social renoué
Madame, Monsieur les Conseillers Départementaux, Chers Collègues, Mesdames et Messieurs, Cher(e)s Médaillé(e)s, Si c’est au début des années 40 que le 1er mai devient en France férié, c’est en 1947 sur la proposition de Daniel Mayer que le 1er Mai devient,...
Mon discours à la cérémonie des couples jubilaires ce lundi 10 avril 2023
Bien Chers Jubilaires, Mesdames, Messieurs, Vous accueillir ici, ce matin, pour le Maire que je suis comme pour chaque membre du Conseil municipal, c’est beaucoup d’émotion. Beaucoup d’affection et de respect aussi, pour vous, pour vos vies, pour ces...
Budget de la ville 2023
Jeudi 9 février, le Conseil municipal a voté le Budget de la ville pour l’année 2023, qui passe par 3 votes : sur les taux de fiscalité ; sur les subventions ; et enfin sur le budget global. Sur la fiscalité nous baissons à nouveau en 2023 le taux de...
Mon discours à la cérémonie des Voeux aux Corps Constitués ce jeudi 5 janvier 2023, en présence du Préfet de la Région des Hauts de France
Monsieur le Préfet de Région, Cher Georges-François Leclerc, Mes Chers Collègues Maires de Leers, Lannoy et Bourgmestre d’Estaimpuis, Chers Collègues élus, Mesdames et Messieurs en vos fonctions et responsabilités, grades et qualités, Mesdames et Messieurs,...
Le retour au plein emploi est à portée de main. Mon discours lors de la cérémonie de remise des médailles du travail du 1er mai 2022
Madame la Députée, Madame la Conseillère Départementale, Chers Collègues, Mesdames et Messieurs, Chers médaillés, Vous recevoir ce matin en ce 1er mai est triplement symbolique : d’abord parce que c’est l’occasion de vous remettre dans un instant votre...

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<< Visite à l’ENPJJ Enseignant(e), nous avons... >>

28 septembre 2010 2 28 /09 /septembre /2010 22:50

Aujourd'hui paraît au Journal Officiel la réponse ministérielle à ma question écrite (posée en juin 2010) au Ministre de la Culture et de la Communication sur l'augmentation de la contribution que les associations versent à la SPRE au titre des droits d'auteur.

Pour accéder au texte de ma question et à la réponse du Ministre, cliquez ici

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